Procès verbal N° 13

Membres présents

Séance ouverte à 16h 30

Ordre du jour

1. Traitement des affaires
2. Mise à jour
3. Régularisation

 

Délibérations

1.Traitement des affaires

Voir tableau des affaires
 
  

2. Reprise affaires

Reprise affaire N° 352: Rencontre NRB Bitam – CS Zeribet El Oued (C) du 31.10.2003

- Attendu que l'arbitre directeur de la rencontre a constaté qu'après la remise des feuilles de match, les joueurs de l'équipe de Zeribet El Oued se sont pris aux vestiaires du club de Bitam en occasionnant des dégâts (casse de vitres, porte manteaux, portes).

- Attendu que le club de Bitam a formulé une plainte au niveau de la ligue et ce afin que justice soit faite concernant le mauvais comportement de l’équipe de Zeribet El Oued.

- Attendu que la commission de discipline, en consultant les pièces justifiant les dégâts enregistrés au niveau des vestiaires de Bitam (rapport de l'arbitre et facture du club) décide d'infliger une mise en garde au club de Zeribet El Oued et invite le club au remboursement des frais qui s'élèvent à Quinze Mille Dinars Algériens (15.000 DA).
 

Reprise affaire N° 230: Rencontre USD - IRBM du 17.10.2003

- Attendu que l'arbitre directeur de la rencontre signale dans son rapport complémentaire ce qui suit:

- Après remise des feuilles de match, les supporters de l'équipe de Doucen se sont pris au bus de l'équipe de Menaâ.

- Attendu que les jets de projectiles lancé par les supporters de Doucen en direction du bus de l'équipe visiteuse ont réussi à casser: pare-brise arrière, baie complète arrière droite du bus et glace mobile du bus.

- Attendu que de tels agissements sont punissable par la commission de discipline et ne peut tolérer que de tels actes puissent de répéter.
- Par ces motifs la commission inflige une mise en garde au club de Doucen et décide que le club de Doucen .rembourse les frais des dégâts occasionnés par ses supporters.

Vingt Sept Mille Trois Cent Cinquante Dinars Quarante Trois Centimes.