Procès verbal N° 02

Membres présents

Séance ouverte à 16h 30

Ordre du jour

1. Traitement des affaires
2. Reprise des affaires
 

Délibérations

1.Traitement des affaires

Voir tableau des affaires
 
 

Rectificatif

Affaire N° 005: NRHB – NROD (S) du 19-09-2003

Il y lieu de lire : Joueur ZIOUAR Faycal NCM L N° 520343, Avertissement au lieu de suspension d’office.
 

2. Régularisation

Régularisation situation du joueur BENTOUMI Faycal du club ESCEA qui a participé à une rencontre alors qu’il était sous le coup de suspension.
La commission décide: Suspension de 1+1 à martir du 27.09.2003 et amende de 3000 DA.