Ligue Régionale de Football Batna - Commission Régionale d'Appel
Réunion de la C. R. d'Appel - Séance du 25.04.2004

Procès verbal N° 04

Membres présents

 

M

AMOR CHAOUI Med Salah

Président

DJEBAILI Mabrouk Membre

 

Ordre du jour

1. Etude des recours
 

Délibérations

01. Etude des recours

Affaire N° 002: Rencontre M Sidi Okba – M Zeribet El Oued (S) du 02.03.2004

- Recours du club M Zeribet El Oued à l'encontre de la décision de la LFW Biskra (affaire N° 004 du 07.03.2004).

- Recours recevable pour avoir été diligenté dans
les normes requises.

- Au fond;

- Attendu que le club réclamant interjette un recours au motif que les premiers juges n’ont pas traités l’affaire sainement.

- Attendu que la partie plaignante, représentée par MM. BENADJI Mohamed (Président CSA) et DARNOUNE Salah (Trésorier) conteste la décision des premiers juges, au motif que le joueur, objet de réserves, n’avait pas signé de licence durant la saison 2001-2002.

- Attendu que suite aux recherches effectuées au niveau de la ligue, il en ressort ce qui suit :

- Joueur MOHAMEDI Mounir qualifié saison 2001-2002 avec le club IRB Oumeche a renouvelé pour la saison 2002-2003 sa licence en date du 24.12.2002 et participé avec le club IRB Oumeche.

- Les erreurs relevées sur la licence  de la saison 2002-2003 ne sont pas influençable sur sa qualifiction.

- Par ces motifs, la commission régionale de recours confirme, et ce en dernier ressort, la décision prise par la LFW de Biskra.

 

 

Le Président

M.S. AMOR CHAOUI